Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCASION OR
STILL & SAXBY S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99785341
Date de dépôt :
08/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/04/2009

Présentation de la marque OCCASION OR

Déposée le 8 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STILL & SAXBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OCCASION OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STILL & SAXBY domicilié(e) Z.I. des Frères Lumière, 77100 MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 937 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque OCCASION OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCASION OR est expirée depuis le 8 avril 2009.

STILL & SAXBY a également déposé les autres marques suivantes : GAGNEZ EN MOUVEMENT , OCCASION BRONZE , OCCASION ARGENT


STILL & SAXBY S.A.R.L. - Z.I. des Frères Lumière, 77100 MEAUX - France - SIREN 348937012


LEGI-MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Véhicules, appareils de locomotion par terre ; appareils et véhicules de manutention, chariots élévateurs, chariots de manutention, chariots transporteurs, transpalettes, camions, camionnettes. Affaires financières, consultations en matière financière, analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, crédit, crédit-bail, prêt sur gage, prêt sur nantissement, cautions ; constitution et placement de capitaux, épargne, fonds communs de placement ; assurances, services de souscription d'assurances, services d'assurance crédit ; parrainage et mécénat financier. Services d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils et de véhicules de manutention, de chariots élévateurs, de chariots de manutention, de chariots transporteurs, de transpalettes ; nettoyage de véhicules, de chariots élévateurs, de chariots de manutention, de chariots transporteurs, de transpalettes. Location de véhicules (neufs ou d'occasion), location de chariots élévateurs (neufs ou d'occasion), location de chariots de manutention (neufs ou d'occasion), location de chariots transporteurs (neufs ou d'occasion), location de transpalettes (neuves ou d'occasion) ; assistance en cas de pannes de véhicules (dépannage) ; stockage, entreposage de marchandises ; manutention de produits ; chargement et déchargement de marchandises ; livraison de marchandises ; transport, fret (transport de marchandises) ; services de transit, courtage de transport ; courtage de fret ; informations en matière de transport ; services d'expédition ; gestion des stocks de marchandises, gestion des flux de marchandises ; organisation logistique ; conseils et études en transports et en organisation logistique.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.